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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE d'Economie Mixte
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ENERGIES NOUVELLES DES ALPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIES NOUVELLES DES ALPES
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Société Anonyme d'Economie Mixte

Numéro de dépôt :
3608680
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/10/2018
ENERGIES NOUVELLES DES ALPES de SOCIETE D\'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE d\'Economie Mixte

Présentation de la marque ENERGIES NOUVELLES DES ALPES

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENERGIES NOUVELLES DES ALPES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE d'Economie Mixte domicilié(e) Hôtel du Département, 1 rue du 30eme Régiment d'Infanterie,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 920 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES NOUVELLES DES ALPES est expirée depuis le 31 octobre 2018.

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE d'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : OPERATEUR DES ALPES , sed Haute-Savoie , TERACTEM , INVESTISSEUR DES ALPES , TERACTEM , sed 74


SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Société Anonyme d'Economie Mixte - Hôtel du Département, 1 rue du 30eme Régiment d'Infanterie,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 325920064


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enérgies électriques.

Modules et cellules photovoltaïques et autres installations de conversion d'énergies renouvelables à savoir : accumulateurs électriques, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudière, pompes auto régulatrices à combustible, convertisseurs électriques.

Appareils d'éclairage et de chauffage à base d'énergies renouvelables, pompes à chaleur.

Distribution d'énergies, notamment approvisionnement en énergie électrique, en chaleur, pour le chauffage ainsi qu'en eau et en gaz.

Production d'énergies, production d'électricité.

Conseils en matière d'économies d'énergie.